Thursday, May 30, 2019

Essay --

La law tait dfinie diffremment compare les juristes romans qui ont vis pendant la priode de lAntiquit parce que ltymologie du mot dsigne la science du droit qui comprit le phnomne juridique. Ce fait est envisag par la dfinition que Justinien a inclut dans son uvre lgislative Juris prudentia est divanarum atque humanarum rerum notitia, iusti atque injusti scientia (La canon est la connaissance diethylstilbesterol faits divines et humaines, la science du ce qui est juste et injuste.) Au fil du temps, le droit sest drag de cette explication et a donn la canon une signification vraiment diffrente comme lensemble des rgles de droit nes de lactivit judiciaire. Au mme temps, la nouvelle dfinition de la jurisprudence a introduit lune des principales diffrences entre les grands systmes de droits. En consquence, dune parte la famille du droit romano-germanique considre que le juge est la bouche qui dit la loi , cest--dire quil a seulement la comptence dinterprter la loi, dautre pa rte il y a la famille anglo-saxonne qui est gouverne par le principe judge make law (le juge a cr la loi). La raison pour lexistence des limites du pouvoir du juge dans le systme lgislative franais peuvent tre trouves dans le courant illuministe qui a suscit lesprit de la Rvolution Franaise. Ce motif consiste en lide que le juge est le reprsentant du roi et de la catgorie noblesse qui ne se proccupe pas de linternet gnral, mais de maintenir les privilges de laristocratie. Telle puissante tait la rvolte contre les juges que Robespierre considrait que le mot jurisprudence des tribunaux doit tre effac de notre langue .La Rvolution Franaise a introduit le principe de su... ...il devienne parti de lordre juridique communautaire. Par consquent, les dcisions rendues par les juridictions europennes contribuent llaboration de la jurisprudence de droit interne. Cependant, la jurisprudence de la CJCE est substantiellement diffrente de celle qui provient des juridictions nationales parce quelles mettent des dcisions qui ont seulement une autorit relative, cest--dire qui sapplique pour le cas solutionner et entre les parties du procs en cours. Au contraire, les dcisions de la CJCE simposent dans le droit interne ayant une force juridique de loi et donc la jurisprudence de la CJCE devient une source de droit. Par suite de ce fait, il y a le caractre paradoxal de la jurisprudence elle est source du droit quand il est le rsultat de lactivit judiciaire rendue par CJCE, mais non quand il sagit une juridiction nationale. Essay -- La jurisprudence tait dfinie diffremment par les juristes romans qui ont vis pendant la priode de lAntiquit parce que ltymologie du mot dsigne la science du droit qui comprit le phnomne juridique. Ce fait est envisag par la dfinition que Justinien a inclut dans son uvre lgislative Juris prudentia est divanarum atque humanarum rerum notitia, iusti atque injusti scientia (La jurisprudence est la connaissance des faits divines e t humaines, la science du ce qui est juste et injuste.) Au fil du temps, le droit sest cart de cette explication et a donn la jurisprudence une signification vraiment diffrente comme lensemble des rgles de droit nes de lactivit judiciaire. Au mme temps, la nouvelle dfinition de la jurisprudence a introduit lune des principales diffrences entre les grands systmes de droits. En consquence, dune parte la famille du droit romano-germanique considre que le juge est la bouche qui dit la loi , cest--dire quil a seulement la comptence dinterprter la loi, dautre parte il y a la famille anglo-saxonne qui est gouverne par le principe judge made law (le juge a cr la loi). La raison pour lexistence des limites du pouvoir du juge dans le systme lgislative franais peuvent tre trouves dans le courant illuministe qui a suscit lesprit de la Rvolution Franaise. Ce motif consiste en lide que le juge est le reprsentant du roi et de la catgorie noblesse qui ne se proccupe pas de linternet gnral, mai s de maintenir les privilges de laristocratie. Telle puissante tait la rvolte contre les juges que Robespierre considrait que le mot jurisprudence des tribunaux doit tre effac de notre langue .La Rvolution Franaise a introduit le principe de su... ...il devienne parti de lordre juridique communautaire. Par consquent, les dcisions rendues par les juridictions europennes contribuent llaboration de la jurisprudence de droit interne. Cependant, la jurisprudence de la CJCE est substantiellement diffrente de celle qui provient des juridictions nationales parce quelles mettent des dcisions qui ont seulement une autorit relative, cest--dire qui sapplique pour le cas solutionner et entre les parties du procs en cours. Au contraire, les dcisions de la CJCE simposent dans le droit interne ayant une force juridique de loi et donc la jurisprudence de la CJCE devient une source de droit. Par suite de ce fait, il y a le caractre paradoxal de la jurisprudence elle est source du droit quand il est le rsultat de lactivit judiciaire rendue par CJCE, mais non quand il sagit une juridiction nationale.

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